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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NICOLAS NAPOLEON ET CIE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NICOLAS NAPOLEON ET CIE, MAISON FONDEE EN 1929 (S.A.), 16, rue Auber, 75009 PARIS.

Numéro de dépôt :
1156751
Date de dépôt :
23/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de NICOLAS NAPOLEON ET CIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) NICOLAS NAPOLEON ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NICOLAS NAPOLEON ET CIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156751.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 23 avril 1990.

NICOLAS NAPOLEON ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BONAPARTE , N NAPOLEON , N NAPOLEON


NICOLAS NAPOLEON ET CIE, MAISON FONDEE EN 1929 (S.A.), 16, rue Auber, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Vins et particulièrement vins de liqueurs, vins de quinquina, vins apéritifs et toutes les boissons à base de vin, à l'exclusion de tous vins contenant du gaz carbonique, notamment vins de provenance française à savoir Champagne, mousseux, pétillants, perlants et analogues.